• LES SIGLES USUELS

    Par mariuslestat dans Dictionnaire des sigles du bâtiment le 29 Janvier 2007 à 00:03

    A.B.F

    . : Architecte des Bâtiments de France

    A.D.M.R. : Aide à Domicile en Milieu Rural

    A.L.S

    . : Allocation de Logement Social

    A.P.L

    . : Aide Personnalisée au Logement

    A.T.S.E.M

    . : Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles

    B.O

    . : Bulletin Officiel

    B.O.A.M.P

    . : Bulletin Officiel des Annonces des Marchés Publics

    B.O.M.E.N

    . : Bulletin Officiel du Ministère de l'Education Nationale

    B.O.M.I

    . : Bulletin Officiel du Ministère de l'Intérieur

    B.P

    . : Budget Prévisionnel

    B.S

    . : Budget Supplémentaire

    C.G.C.T

    . : Code Général des Collectivités Territoriales

    C.L.S

    . : Contrat Local de Sécurité

    C.M.U. : Couverture Maladie Universelle

    C.O.S

    . : Coefficient d'Occupation des Sols

    C.P.E.R

    . : Contrat du Plan Etat-Région

    C.R.D.S

    . : Contribution au Remboursement de la Dette Sociale

    C.S.G

    . : Contribution Sociale Généralisée

    C.S.P

    . : Code de la Santé Publique

    C.U.

    : Certificat d'Urbanisme

    D.C.T..P

    . : Dotation de Compensation de la Taxe Professionnelle

    D.D.R.

    : Dotation de Développement Rural

    D.G.E

    . : Dotation Globale d'Equipement

    D.G.F

    . : Dotation Globale de Fonctionnement

    D.I.A

    . : Déclaration d'Intention d'Aliéner

    D.P.U

    . : Droit de Préemption Urbain

    D.S.P

    . : Délégation de Service Public

    D.S.U

    . : Dotation de Solidarité Urbaine

    D.U.P

    . : Déclaration d'Utilité Publique

    E.P.A

    . : Etablissement Public Administratif

    E.P.C.I

    . : Etablissement Public de Coopération Intercommunal

    E.P.I.C

    : Etablissement Public Industriel et Communal

    E.R.P

    . : Etablissement Recevant du Public

    E.U.R.L

    . : Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée

    F.A.S

    . : Fonds d'Action Sociale

    F.C.T.V.A

    . : Fonds de Compensation pour la Taxe sur la Valeur Ajoutée

    F.P.T

    . : Fonction Publique Territoriale

    F.R.A.C

    . : Fonds Régional d'Art Contemporain

    F.S.L

    . : Fonds de Solidarité pour le Logement

    G.E.I.E

    . : Groupement Européen d'Intérêt Economique

    G.I.C

    . : Grand Invalide Civil

    G.I.E

    . : Groupement d'Intérêt Economique

    G.I.P. : Groupement d'Intérêt Public

    H.T

    . : Hors Taxe

    J.O. : Journal Officiel

    J.O.C.E

    . : Journal Officiel des Communautés Européennes

    L.O.F

    . : Loi d'Orientation Foncière

    L.O.V

    . : Loi d'Orientation pour la Ville

    M.A.R.N.U

    . : Modalités d'Application du Règlement National d'Urbanisme (dit également " carte communale ")

    P.A.L.U.L.O.S. : Prime à l'Amélioration des Logements à Usage Locatif et d'Occupation Sociale

    P.A.T

    . : Prime d'Aménagement du Territoire

    P.L.D

    . : Plafond Légal de Densité

    P.L.H

    . : Programme Local de l'Habitat

    P.L.I

    . : Plan Local d'Insertion

    P.L.I.E

    . : Plan Local d'Insertion par l'Economie

    P.L.U

    . : Plan Local d'Urbanisme

    P.O.S.

    : Plan d'Occupation des Sols

    P.R.A.T

    . : Prime Régionale d'Aménagement du Territoire

    P.S.M.V

    . : Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur

    R.D.A

    . : Règlement Départemental d'Attribution des Logements Locatifs Sociaux

    R.G

    . : Renseignements Généraux

    R.N.U

    . : Règlement National d'Urbanisme

    R.S.D

    . : Règlement Sanitaire Départemental

    S.A.

    : Société Anonyme

    S.A.C.D

    . : Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques

    S.A.G.E

    . : Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux

    S.A.R.L

    . : Société A Responsabilité Limitée

    S.C.O.T

    . : Schéma de COhérence Territoriale

    S.D.A.G.E

    . : Schéma Départemental d'Aménagement et de Gestion des Eaux

    S.E.M

    . : Société d'Economie Mixte

    S.E.M.L

    . : Société d'Economie Mixte Locale

    S.H.O.B

    . : Surface Hors-OEuvre Brute

    S.H.O.N

    . : Surface Hors -OEuvre Nette

    S.I.G

    . : Système d'Information Géographique

    S.M.I.C

    . : Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance

    S.N.C

    . : Société en Nom Collectif

    S.P.A

    . : Service Public Administratif

    S.P.I.C

    . : Service Public Industriel et Commercial

    S.R.U

    . : Solidarité et Renouvellements Urbains

    T.D.E.N.S

    . : Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles

    T.F.B

    . : Taxe sur le Foncier Bâti

    T.F.N.B

    . : Taxe sur le Foncier Non Bâti

    T.I.C

    . : Technologies de l'Information et de la Communication

    T.L.E

    . : Taxe Locale d'Equipement

    T.H

    . : Taxe d'Habitation

    T.P.

    : Taxe Professionnelle

    T.T.C

    . : Toutes Taxes Comprises

    T.V.A

    . : Taxe sur la Valeur Ajoutée

    Z.A

    . : Zone d'Activités

    Z.A.C

    . : Zone d'Aménagement Concerté

    Z.A.D

    . : Zone d'Aménagement Différé

    Z.E.P

    . : Zone d'Education Prioritaire

    Z.I

    . : Zone Industrielle

    Z.I.F

    . : Zone d'Intervention Foncière

    Z.N.I.E.F.F

    . : Zone Naturelle d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique

    Z.P.P.A.U.P

    . : Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager

    Z.U.S

    . : Zone Urbaine Sensible

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